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Mentions Légales

Conformément aux dispositions des Articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., il est porté à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site IN/EX VADERS les présentes mentions légales.

Le site IN/EX VADERS est accessible à l’adresse suivante : https://chateauephemere.org/inexvaders (ci-après « le Site »). L’accès et l’utilisation du Site sont soumis aux présentes « Mentions légales » détaillées ci-après ainsi qu’aux lois et/ou règlements applicables.
La connexion, l’utilisation et l’accès à ce Site impliquent l’acceptation intégrale et sans réserve de l’internaute de toutes les dispositions des présentes Mentions Légales.

  • ARTICLE 1 – INFORMATIONS LEGALES

    En vertu de l’article 6 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé dans cet article l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

    A. Editeur du site
    Le site IN/EX VADERS est édité par :
    Association Vanderlab
    Ayant son siège social à l’adresse suivante : 2 Chemin des Grandes Terres 78955 Carrières-sous-Poissy, et immatriculée au numéro suivant : Siret association Vanderlab 79746139900017.
    Téléphone : 0139792993
    Adresse e-mail : contact@chateauephemere.org
    ci-après « l’Editeur »

    B. Concepteur du site
    Le Concepteur du site est :
    Olivier Roche – Studio Alguna
    Adresse e-mail de contact : o.roche@alguna.fr
    ci-après « le Concepteur du site »

    C. Directeur de publication
    Le Directeur de publication est :
    Sébastien Campos
    Adresse e-mail de contact : sebastien@chateauephemere.org
    ci-après « le Directeur de publication »

    D. Hébergeur du site
    Le site IN/EX VADERS est hébergé par :
    OVH
    Dont le siège est situé à l’adresse suivante : 2 rue kellermann – 59 000 – Roubaix – France
    Téléphone : 1007
    Adresse e-mail : contact@ovh.net.
    ci-après « l’Hébergeur »

    E. Utilisateurs
    Sont considérés comme utilisateurs tous les internautes qui naviguent, lisent, visionnent et utilisent le site IN/EX VADERS.
    ci-après les « Utilisateurs »

  • ARTICLE 2 – CONFIDENTIALITE

    L’Editeur du site porte à la connaissance de l’Utilisateur que dans le cadre de sa navigation sur le site, ses données à caractère personnel ne sont ni traitées, ni collectées.
    Ainsi, l’Editeur déclare ne collecter ou ne traiter aucune information étant de nature à pouvoir identifier l’Utilisateur.

  • ARTICLE 3 – LOI APPLICABLE ET JURIDICTION

    Les présentes Mentions Légales sont régies par la loi française. En cas de différent et à défaut d’accord amiable, le litige sera porté devant les tribunaux français conformément aux règles de compétence en vigueur.

  • ARTICLE 4 – CONTACT

    Pour tout signalement de contenus ou d’activités illicites, l’Utilisateur peut contacter l’Editeur à l’adresse suivante : contact@chateauephemere.org, ou par courrier recommandé avec accusé de réception adressé à l’Editeur aux coordonnées précisées dans les présentes mentions légales.

     

    Le site IN/EX VADERS vous souhaite une excellente navigation !